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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRINAT
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BIOLEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOLEA
DISTRINAT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
93474302
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2023

Présentation de la marque BIOLEA

Déposée le 23 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRINAT domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 314 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRINAT, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.

La marque BIOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOLEA est expirée depuis le 23 juin 2023.

DISTRINAT a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEA


DISTRINAT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 393314042


DISTRINAT, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2245352 - Publication au BOPI 2003-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168659 - Publication au BOPI 1994-01-28

Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241180 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 6 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380935 - Publication au BOPI 2003-11-06

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2527143 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601656 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glaces à rafraîchir.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.